Revue Journal du droit des jeunes 2017/4 | Cairn.info [préproduction]

Lieux de vie

Journal du droit des jeunes 2017/4-5 (N° 364-365)

Pages : 128
Éditeur : Association jeunesse et droit

Articles

Jacques Ladsous

Page 4 à 5

Page 6

Page 7 à 17

Page 18 à 19

Les États généraux du social

Lieux de vie

Page 20 à 22

Page 23

Page 24 à 25

Page 25 à 26

Page 26 à 27

Lieux de vie : regard de Benoît Omont, porte-parole du GERPLA
Propos recueillis par Hélène Cornière

Page 28 à 29

Page 30 à 31

Page 32 à 34

Page 35

Documents

Page 36 à 37

Décret n˚ 2016-1299 du 30 septembre 2016 portant application du II de l’article 80-1 de la loi n˚ 2002-2 du 2 janvier 2002 créé par l’article 67 de la loi n˚ 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement (JORF n˚0230 du 2 octobre 2016)

XIV^ème Journée d’Étude DEI-France - 10 décembre 2016 - Interculturalité et droits de l’enfant

Page 38 à 41

Défense des enfants international - France - XIV^ème Journée d’Étude DEI-France - 10 décembre 2016 - Interculturalité et droits de l’enfant

Page 42 à 45

L’identité entre la singularité des appartenances et l’universalité des valeurs

Page 46 à 47

Assises des avocats d’enfant - Versailles - 4-5 novembre 2016

Page 48 à 54

Page 55 à 56

Page 57 à 66

Page 67 à 69

Page 70 à 71

Page 72 à 74

Terrorisme

Page 75 à 80

Page 81 à 82

Page 83 à 88

Le Premier ministre - Instruction relative à la prise en charge des mineurs à leur retour de zone irako-syrienne - Paris, le 23 mars 2017 (n˚ 5923/SG)

Page 89 à 90

Les infractions en matière de terrorisme

Page 91

L’intérêt supérieur de l’enfant impliqué dans un conflit armé

Page 94 à 97

Ministère de la justice - Direction de la Protection judiciaire de la jeunesse. Note du 10 février 2017 relative à la prise en charge éducative des mineurs radicalisés ou en danger de radicalisation violente
(NOR : JUSF1704925N - BOMJ n˚2017-02 du 28 février 2017 – JUSF1704925N)

Page 98 à 103

Psychiatrie

Page 104 à 107

Page 108 à 109

Sénat - Rapport d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France

Page 110

Situation de la pédopsychiatrie - Communiqué commun - 6 juin 2017
Collège National des Universitaires de Psychiatrie, Fédération Française de Psychiatrie, Société de l’information Psychiatrique, Syndicat des Psychiatres des Hôpitaux

Page 111 à 121

Jurisprudence

Page 122 à 126

Lieux de vie
Conseil d’État - 23 décembre 2014 - N° 366440
Cour nationale de la tarifi cation sanitaire et sociale - 13 mai 2016 - Contentieux n°A.2014.37

Mis en ligne sur Cairn.info le 24/11/2017

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